Aug
07
La demande de titre de séjour étudiant

Avant de poster des messages sur ce sujet, merci de prendre connaissance de l'article relatif au titre de séjour étudiant.

Je rappelle que ce forum n'a pas pour objet de dispenser des consutlations juridiques gratuites.

Commentaires

Nom: 
KING
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Bonjour, je suis dans le même situation que vous.

j'ai fait une demande d'APS et je voudrai la faire annuler pour faire un renouvellement en titre de séjour étudiant.

je voudrai savoir si vous avez pu le faire annuler et renouveller en étudiant?

MERCI

Nom: 
SAMAD
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Bonjour,

Dans le cas d'un salarié étranger est ce qu'il y'a moyen de reprendre les études en contrat de professionalisation (mastère spécialisé), mème si la durée de la carte de séjour ne couvre pas la durée de la formation.

Merci

Cordialement

Nom: 
kevzoe
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Bonjour Maître,

J'aimerais savoir s'il est possible de faire un stage académique conventionné obligatoire avec une simple attestation de dépôt de demande de titre de séjour étudiant?

j'ai déposé une demande de régularisation auprès de la sous-préfecture du Raincy depuis le mois de mai 2013, ils me disent qu'ils étudient encore les dossiers de Novembre 2012; Donc l'attente reste encore longue et ma convention de stage s'achève en décembre 2013.

Merci d'avance Maître pour votre aide...

Nom: 
Salma.E
Site: 
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Bonjour Maitre,

J'ai quelques questions à vous soumettre. Je vais essayer d'être concis en espérant trouver des réponses et des retours d'expériences :

1- Par défaut, de combien peut-on prolonger un titre de séjour scientifique qui expire un mois avant échéance d'un CDD de 13 mois ?

2- Un contrat de travail de 13 mois arrivé à échéance donne-t-il droit à une prolongation du titre de séjour le temps de percevoir ses droits aux allocation chômage ?

3- Peut-on, muni d'une pré-inscription en Master 2 pour l'année PROCHAINE (2014-2015) faire une demande de renouvellement de titre de séjour dès le mois de mars ?

Merci,

Cordialement.

Nom: 
Fred
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Bonjour,

est-il possible de faire un changement de statut salarié en étant en 1er année de thèse ( non financée)

- Le cdi proposé est dans le domaine d'études effectuées en France

Cordialement.

C'esgt possible, mais cela n'a rien d'automatique.

Votre demande relève d'une consultation personnalisée et payante.

Je n'en sais pas assez sur votre situation personnelle.

Votre demande relève d'une consultation personnalisée et payante.

Votre demande relève d'une consultation personnalisée et payante.

Pas de "pénalisation" en principe.

Pas grand chose.

Votre demande relève d'une consultation personnalisée et payante.

Votre demande de renouvellement doit être formulée dans auprès de la préfecture dont dépend la ville de votre résidence.

Votre demande relève d'une consultation personnalisée et payante.

Nom: 
boualem
Site: 
venus.bouakil@live.fr

Bonjour Maître ;

je suis étudiant algérien en 3 année licence histoire à l'université paris 10 NANTERRE ,je suis en France depuis août 2009, j'étais inscris en master 1 sciences éducation pendant 2 ans sans validé mon master ,après j'ai changé de filière en 3 eme année licence histoire et j'ai pas valider suite à des problèmes personnels et le besoin de travailler, mais j'étais présent aux examens .Après avoir présenté à la préfecture de paris le 25/11/2013 avec un dossier complet cette dernière à refuser ma demande de renouvellement de mon titre de séjour étudiant sans rien me donner et l'agent de la préfecture ma dits il faut attendre un courrier recommander qui sera envoyer à votre adresse dans un mois , la je suis très inquiet et je ne sais pas quoi faire ?sachez que je travaille a temps partiel comme agent de sécurité à paris depuis octobre 2011.

Cordialement.

Nom: 
AGhilas
Site: 
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Bonjour Maitre,

j'ai une question trés compliqué voila j'ai fait une demande de changement de statut d etudiant a salarié je dois recevoir la réponse grand maximuim dans 20 jours mais le probleme c'est que je dois partir en algerien (etant algerien) pour une urgence j'ai peur que une fois en algerie je vais recevoir un refus de changement de statut qui va annuler mon récipissé et je pourrai pas revenir recuperer mes affaires.

je voulais savoir si je suis hors france et je recois un OQTF je pourrai aumoins rentrer une fois pour recuperer mes affaires etc

Nom: 
ali
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est ce que le changement d'orientation après échec dans un cursus , on n'as pas droit à un autre échec ?

Nom: 
Lamine
Site: 
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Bonjour Maître,

je voudrais savoir: est ce un droit pour tous étudiants étrangers, qui a déposé un dossier complet de renouvellement, d'avoir un récépissé ou ne serait ce qu'un papier de la sous-préfecture mentionnant que le titre est en cours de fabrication?

En effet, je suis étudiant en alternance (bac+4) et j'ai besoin urgemment de présenter un récépissé à mon entreprise pour pouvoir signer le contrat, faute de quoi je risque de perdre ce poste, et donc de ne pas pouvoir continuer ma formation et ainsi perdre une année entière.

Jetais hier à la sous-préfecture et ils ont bien indiquer que le dossier est complet et accepter. Maintenant ils me demandent d'attendre encore quelques semaines avant d'avoir une convocation pour fabriquer le récépissé. Mais élas j'ai plus beaucoup de temps pour signer ce contrat, et ça fait un moment que je leur signale.

Qu'est ce que je peux demander comme papiers pour pouvoir signer mon contrat en attendant la fabrication du titre de séjour?

merci d'avance pour votre réponse.

Nom: 
Rzg
Site: 
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Bonjour,

Je voudrais savoir si un jeune diplomé peut demander une APS après le refus de son renouvellement de titre de séjour étudiant à cause d'une incohérence avec le parcours initial.

Je vous explique, titulaire d'un diplôme M2 en informatique, je me suis inscrite cette année en un master 1 métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation. La préfecture m'ont demandé un justificatif de changement d'orientation. Et moi, j'ai une chance d'avoir un travail, donc je veux savoir si je peux demander une APS ?

En vous remerciant par avance.

Nom: 
Hicham
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Bonjour Maitre,

Mon titre de séjour expire le 22 septembre 2013 et suite à des difficultés financière, je n'ai pu prendre RDV pour le dépot de mon dossier de renouvellement de titre de séjour que pour le 18/12/2013, ce qui fait des mois en retard. Je suis actuellement étudiant en France depuis 3 ans deja, et maintenant je suis étudiant en M1 Génie civil à Lille1 (ma quatrième année à Lille). En me renseignant sur le dépot de dossier, on me recommande d'écrire une lettre expliquant ma situation, la préfecture exigeant un justificatif des moyens d'existence, je ne sais pas si je peux mentionner la cause principale qui est par ailleurs les problèmes financiers que j'ai eu en début d'année et qui ont conduit à un retard d'inscription à l'université.

Merci de m'éclaircir la dessus s'il vous plait Maître et me dire que dois-je faire et écrire sur la lettre.

Je ne puis vous répondre utilement sans vous interroger davantage sur votre situation personnelle, ce qui relèverait d'une consultation personnalisée.

Tout n'est pas très clair, mais vous recevrez sans doute prochainement une décision de refus de renouvellement de votre titre de séjour qu'il conviendra de contester auprès du tribunal.

Cela dépend.

Consulter l'article relatif au caractère "réel et sérieux des études".

La préfecture doit vous donner ce document mais il est, en pratique, quasi impossible de les forcer à le faire dans de brefs délais.

Non, sauf à faire annuler la décision de refus de renouvellement de votre titre de séjour étudiant.

Nom: 
varroa
Site: 
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Bonjour , je suis doctorante algerienne je suis en france pour un stage de trois mois depuis le 5 octobre j'ai bénéficier d'une convention de stage de notre école, ,j'ai pu obtenir une prolongation de stage , c'est adire trois mois supplémentaire avec u document (avenant) signé par notre ecole et l'organisme d'accueil mon souci est que mon visa va expiré le 17 janvier 2014 que faire pour ne pas sécher mon visa et poursuivre mon stage dans les normes sachant que j'ai été a la préfecture ils m'ont dis on peut rien faire

merci pour votre aide

cordialement

Nom: 
jml
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Bonjour,

Ca fait 7 ans et demi que je suis en France pour réaliser mes études (licence en Fac + licence école d'art + 1 année de fac)

J'ai demandé un changement de statut d'"étudiant" à "Pofession Libérale" mention Artiste (je suis inscrit à la Maison des Artistes et déclaré en tant qu'auto-entrepreuneur à l'URSAFF). J'ai fait la demande 7 novembre 2013 (avec un peu de retard car séjour étudiant expiré le 30 octobre 2013). La préfecture a bien pris ma demande (dossier complet + lettre motivé au Préfet).

Problème: aujourd'hui (2 mois plus tard) je n'ai toujours pas de réponse et je m'inquiète car le seul document que j'ai, c'est mon ancien titre de séjour étudiant (expiré). Que dois-je faire (vu qu'ils ne répondent pas à mes mails ni à mes appels): attendre toujours la réponse (acceptation ou refus) ou envisager un retour chez moi? Je suis bloqué et je m'inquiète de ma situation (irrégulière?)...

Merci d'avance pour votre réponse.

Nom: 
varroa
Site: 
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bonjour je suis doctorante algerienne je suis en stage depuis trois mois en france avec visa court sejour, mon stage a ete prolonge mais j'ai le souci de visa qui va expiré ma question si je reste en france et continuée mon stage , est ce que je serai considéré comme sans papier des que je termine mon stage j rentre merci pour vos conseils et orientations

Nom: 
infoway
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Bonjour,

Je suis étudiante étrangère je suis venu en 2013 pour un master 1 c'ete tres difficile pour moi de m'adapter au cursus du coup au 2 ème semestre j'ai laissé tombé les cours la je cherche à faire un stage dans le meme domaine jusqu'a l'année prochaine pour s'inscrire dans un master qui me convient ,est il possible de rénouvler ma carte séjour et quesque je dois faire j'ai peur qu'il refuse mon renouvellement. merci pour votre compréhension .

Nom: 
Abdelwahab
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Bonjour Monsieur, je vous remercie d'avance de votre temps.

J'ai une question à vous poser à propos l'APS, je suis actuellement un élève-ingénieur en dernière année et je ne suis pas sur si je ferai une thèse l'année prochaine ou chercher un travail. Jje voudrais savoir si on cas où je ferai une demande d'APS est ce que je peux changer d'avis avant signer la réception du papier APS et m'inscrire ainsi en une thèse qui correspond bien à mon cursus précédent.

Je vous remercie :)).

Cordialament.

Il convient de solliciter la prolongation de votre visa.

A défaut de passer les examens, le risque de refus de renovuellement est réel.

Nom: 
jo
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je voudrais savoir si je peux me présenter en personne sans avocat à la préfecture pour demander l'annulation de mon OQTF sachant que celui-ci date de plus d'un an ( je remplis toutes les conditions d'obtention du titre de séjour tels que maison, réussite scolaire, inscription cette année scolaire, ressource financière etc...) je suis étudiant.

Nom: 
Johan
Site: 
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Nom: 
Johan
Site: 
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Bonjour,

J'ai fini mon master en octobre 2013 et j'ai commencé un nouveau master en janvier 2014 (le programme ne commençant qu'en janvier).

En attendant, j'ai suivi des cours du soir à compter de novembre 2013 (jusqu'en juin 2014) et j'ai donné ce certificat de scolarité à la préfecture pour le renouvellement de mon titre de séjour. La préfecture a refusé et j'ai eu une OQTF le 7 février 2014.

J'ai peur que le juge administratif rejete mon recours en disant qu'entre novembre 2013 et janvier 2014 je n'étais plus étudiant (un ami m'a dit que les cours du soir ne donnaient en effet pas le statut étudiant).

Que puis-je dire?

Nom: 
Nicolas
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Bonjour Maitre,

J'ai actuellement une autorisation provisoire de séjour qui expire le 24 Mars. Je l'ai déjà renouvelé une fois. Je souhaiterais savoir si je signe un contrat ou j'ai une promesse d'embauche avant la date d'expiration de l'APS mais le début du travail est à une date ultérieure (par exemple le 21 Avril), est-ce qu'un récépissé me sera délivré jusqu'à la convocation du changement de statut en salarié ? Et est-ce que ce récépissé m'autorise à travailler ?

Merci pour votre aide.

Nicolas

Nom: 
TRQ
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Bonjour Maître,

Je souhaiterai être éclairci. Je suis étudiant en France depuis 2006, j'ai obtenu ma licence en 2011. Depuis (ces deux dernières années, mes études traînent un peu - abandon de semestre pour ces deux dernières années). Cette année je me suis réorienté en Finance (Master 1 ; j'ai obtenu une licence de Mathématiques appliquées).

Alors, j'en viens à mon souci.

En fait, j'ai demandé un renouvellement de ma carte en janvier ; mes ressources financières étaient insuffisantes au vu de l'argent qui entrait et sortait chaque mois dans mon compte (je n'ai travaillé que l'été).

A la préfecture, l'agent qui s'occupait de mon dossier m'avait prévenu qu'il fallait que je trouve les ressource au cas où, mais avait quand même receuilli mon dossier, suite à quoi on m'a délivré un récépissé - qui va arriver à expiration le 29/03/2014.

Ce matin, j'ai reçu un courrier de la préfecture me demandant justement de fournir mes justificatifs de ressources.

Sachant que je ne pourrais travailler qu'à partir du mois de Mai ; je vais travailler avec mon employeur de l'année dernière c'est sûr.

Je voulais savoir si le manquement aux justificatifs de ressource impliquerait un refus tout de go de me délivrer le titre de séjour ? Ou si je trouve les moyens de demander à quelqu'un d'alimenter mon compte (le temps que la préfecture vérifie et lui fait retourner sa somme, ça pourrait passer ? En fait, sachant qu'il ne sont pas fous, je me demande s'il ne vont pas refuser car ce serait douteux ?

Je voulais savoir aussi s'il y'a un moyen de ne pas avoir à justifier mes ressources - recours gracieux, par exemple.

Nom: 
bouzar

bonjour maitre ,

j'aimerai vous expliquez briévement mon cas ,je suis étudiant algérien a paris depuis 4 (cette année est ma quatriéme année )

j'ai fait des études en infromatique mais hélas avec des échecs

2010/2011: redoublé ma premiére année (mais j'ai réussit quelque examen ).

2011/2012: j'ai réussit ma premiére année .

2012/2013 :j'ai redoublé ma 2eme année (avec aucun examen de réussit ,petit probléme de santée)

2013/2014: mon titre de séjour a bien était renouveler par contre j'ai délaisser l'informatique et je me suis inscrit dans une école d'art (une prépas art) ,parsque je veux faire de l'architécture d'interieur , donc j'ai changer indiréctement de filiére sans demander a la préfécture .

je vais réussire mon année d'art appliqué .

l'heure du renouvellement approche , et j'aimerai savoir s'ils pouront me renouveler le titre de séjour , sachant que j'ai changer de filiére sans leur autorisation et que j'ai redoubler deux fois , et j'aimerai savoir s'il m'autoriseron a rester sur la filiére d'art

et qu'elles sont les démarches a suivre pour métre toutes mes chances de mon coté pour que le titre de séjour soit renouveler ,

merci Maitre

Bonjour, je suis actuellement étudiante dans une école professionnelle en 3e année et ma formation est sensée se terminer en janvier 2015 mais le problème est que je ne peux pas rester jusque là au risque de perdre une année de plus. J'ai déjà obtenu une préinscription à l'Université de nanterre pour une licence 3 et je voulais savoir si le renouvellement de mon titre de séjour ne posera pas problème. Merci d'avance pour vos réponses.

Bonjour,

Je suis étudiante sénégalaise en france, ça fait 6 ans que je suis ici. J'ai validé une licence et une autre formation après la non validation de mon M1.Cette année, je souhaite faire une formation à distance en lien avec la formation obetnue l'année dernière, pensez vous que la péféecture peut refuser le renouvellement de mon titre de séjour??

 

Merci de votre réponse

 

Cordialement

Nom: 
Baji

Bonjour ! Alors je vous ai explique ma situation je suis venu en France sa fait 4 ans de sa en 2011/2012 master 2 informatique j'ai juste validé partie théorique j'ai pas pu trouvé de stage et comme c étais en dernière minute je me suis inscrit en m1 automobile a Mulhouse et j'ai abondonne et l Anne d après j m ss inscrite en master 1 informatique et malheureusement pr moi j'ai pas valise toute l Anne mais juste le premier semestre et cette je refais les modules qui me reste donc j aimerais savoir si j'aurai une chance pour que mon titre de séjour soit renouvelle ! Merci 

Nom: 
Baji

Bonjour ! Alors je vous ai explique ma situation je suis venu en France sa fait 4 ans de sa en 2011/2012 master 2 informatique j'ai juste validé partie théorique j'ai pas pu trouvé de stage et comme c étais en dernière minute je me suis inscrit en m1 automobile a Mulhouse et j'ai abondonne et l Anne d après j m ss inscrite en master 1 informatique et malheureusement pr moi j'ai pas valise toute l Anne mais juste le premier semestre et cette je refais les modules qui me reste donc j aimerais savoir si j'aurai une chance pour que mon titre de séjour soit renouvelle ! Merci 

Nom: 
Rama

Bonsoir.

Je voudrais savoir si c'est grave : étudiant étranger arrivé en France depuis fin sept 2014, j'ai eu le visa type D valable une année, mais je ne savais pas qu'il fallait valider le séjours à l'Ofii aucours des trois premiers mois de mon arrivée, du coup, j'ai un retard d'une semaine. Qu'est ce qui va se passer? Merci beaucoup.

Nom: 
Turki

Je suis étudiante étrangère à Paris et c'est ma première année en France. Je suis un Master 1 et je suis inscrite en contrôle terminal, je ne pourrais donc pas bénéficier d'un certificat d'assiduité pour le présenter à la préfecture lors de ma demande de renouvellement de titre de séjour. Ma question est la suivante: est ce que je pourrais bénéficier d'un nouveau titre si j'échoue cette année sachant que je n'aurais pas d'attestation d'assiduité? Merci de votre aide.

Site: 
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Bonjour 
Je suis un étudiant a lille j'ai obtenu mon diplôme d'ingénieur l'année précédente ;pour cette année je me suis inscrit dans une formation en gestion des entreprises et management stratégique .
Mon titre de séjour a expiré le 16 octobre 2014 ,suite à un manque de papiers j'ai tardé à déposer mon dossier de renouvellement de titre de séjour pour étudiant au moment ou je me suis présenter a la préfecture ils n'ont pas voulu me remettre le dossier et m'ont dis de se présenter à mon pays et refaire un visa étudiant;

Quelqu'un pourrait il m'aider ,des pistes ,???? Merci

Bonjour, 

Je suis étudiante marocaine en contrat de professionalisation de 39h à Paris jusqu'au mois de mai 2015. Sachant que mon titre de séjour à expiré en novembre 2014, j'ai fais ma 1ere demande de renouvellement en octobre 2014 et j'ai eu un rdv fin décembre. Cependant le dossier etait incomplet à cause des autorisations de travail qui manquaient, entre la premiere autorisation et la deuxième ou j'ai fais le renouvellement il y avait 1 mois de décalage et entre le 2eme renouvellement et le 3eme il y avait 2 mois.

Maintenant j'ai un 2ème rdv à la préfécture le 18 février 2015, quels documents pourraient justifier à la préfécture pour ces périodes ou j'avais pas d'autorisation de travail ? sachant que la Direccte n'octroie pas d'autorisations pour des périodes déja passées.

Merci par avance, 

Bien cordialement, 

 

Nom: 
senini
Site: 
demande de renseignement

Bonjour. J ai une petite question a vous poser et j espere que je pourrai avoir des reponses. Je suis de nationalité Algerienne. J ai deja validé ma licence mon m1 et mo. M2 ici a france. J ai fais une inscription en M1 l annee derniere juste pour pouvoor renouveler mon titre de sejour. Mais je n ai pas pu le valider. Cette annee j ai commencé la procedure du changement de statut etudiant a commercant. Mais a la prefecture me demande l assiduité de l annee derniere. Ou une lettre explicative qui justifie pourquoi j ai abondonné mon M1 au milieu de l annee
Je me perds un peu sur le contenu de la lettre. Est ce que je pourrai avoir des solutions SVP ?

Bonjour,

Je suis étudiant étranger, l'année passée 2014-2015 j'ai travaillais à temps partiel durant mes études en master 1 Finance, sachant que c'est interdit par l'article L.313-7 de code de l’entrée et du séjour des étrangers en France. Je le savais mais j’avais vraiment besoin de financer mes études dans les établissements privées.

J'ai validé Master 1 en Finance et je me suis inscris cette année 2015-2016 dans une école privée parisienne non reconnue par l'Etat afin de suivre des cours en commerce international (changement de spécialité mais ça reste dans le même domaine Economie), en suite j'ai déposé le dossier de renouvellement de titre de séjour avec cette inscription et le contrat CDI partiel parce que je n’avais pas de garant ou un autre moyen de financement, après 2 semaines, j'ai reçu une lettre de la préfecture en disant que je devrais être inscrit dans un cursus diplômant délivrant le master 2 et de leur fournir un avenant de contrat de travail. J’ai répondu à la préfecture sous forme d'une lettre expliquant que mon projet professionnel étant de m'orienter vers le domaine de Commerce International et que cette école parisienne me fournira des bases et des connaissances dans ce domaine vu que la Finance est moins réputée au niveau des embauches. et en suite postuler au master 2 dans une université ou école de commerce. Et j’ai demandé à mon employeur de me passer au contrat étudiant, tout cela prendra de temps plus que le délai proposé par la préfecture.

La réponse de la préfecture était d’accord pour m’accorder un délai de deux semaines pour présenter tous les documents manquants et que concernant le cursus, sa réponse est toujours inchangeable - il faut inscrire dans une école reconnue délivrant un titre universitaire reconnu.

Ils m'ont donné jusqu'au la fin de ce mois ci (fin octobre 2015) pour présenter une inscription dans une université sachant que cela est difficile voir impossible en ce moment vu que les candidatures sont closes depuis.

Vous me proposer faire quoi pour la suite? Êtes-vous à la mesure de prendre mon dossier?

Cordialement

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