May
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LES SPECIFICITES DE L'OEUVRE AUDIOVISUELLE

L'oeuvre audiovisuelle est une œuvre de l'esprit protégée par le droit d'auteur.

Toutefois, elle obéit à une logique particulière.

En effet, en pratique, elle est généralement l'oeuvre d'une pluralité d'auteurs.

L'application pure et simple du droit d'auteur "classique" pourrait aboutir à soumettre à la volonté d'un seul, l'achèvement puis l'exploitation d'une oeuvre audiovuisuelle.

C'est la raison pour laquelle le régime de l'oeuvre audiovisuelle déroge sur certains points au droit d'auteur.

1- LA DEFINITION DE L'OEUVRE AUDIOVISUELLE

Le Code de la propriété intellectuelle définit les oeuvres audiovisuelles comme "les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles".

Ainsi, l'oeuvre audiovisuelle requiert l'existence d'une suite linéaire d'images qui défilent sous les yeux passifs du public, ce qui signifie :

- d'une part qu'une image isolée ne peut constituer une oeuvre audiovisuelle (il s'agirait plutôt d'un dessin ou d'une photographie) ;

- d'autre part qu'une suite d'image sur laquelle le spectateur peut agir, ou plutôt interagir (telle qu'avec un CD-ROM ou un jeu vidéo) ne peut être qualifiée d'oeuvre audiovisuelle.

Comme toute oeuvre de l'esprit, l'oeuvre audiovisuelle ne peut-être protégeable que si elle est formalisée (c'est-à-dire qu'elle dépasse la simple idée) et originale.

Cette originalité peut être formalisée dans l'enchaînement des séquences et des plans, dans le cadrage, l'éclairage, la mise en scène...

2- LA QUALITE D'AUTEUR DE L'OEUVRE AUDIOVISUELLE

a) L'oeuvre audiovisuelle, une oeuvre de collaboration

La réalisation d'une oeuvre audiovisuelle nécessite des compétences variées.

C'est la raison pour laquelle, dans la grande majorité des cas, l'oeuvre audiovisuelle sera créée par plus d'une personne.

La jurisprudence considère qu'une telle oeuvre ne peut pas être qualifiée d'oeuvre collective mais seulement d'oeuvre de collaboration.

Par conséquent, lorsqu'une oeuvre audiovisuelle est originale, il n'y a pas un auteur (comme pour les oeuvres collectives), mais deux ou plusieurs coauteurs.

b) La présomption de qualité d'auteur

En principe, les créateurs doivent prouver que leur apport est original pour bénéficier des droits d'auteurs.

Au contraire, en matière d'oeuvre audiovisuelle, différentes personnes sont présumées coauteurs (jusqu'à ce que l'on prouve, le cas échéant, que leur apport n'est pas original).

Il s'agît du réalisateur, l'auteur du scénario original, l'auteur de l'adaptation, l'auteur des compositions musicales originales, l'auteur de l'oeuvre originelle dont l'oeuvre audiovisuelle est une adaptation...

3- LE DROIT MORAL DES AUTEURS D'OEUVRES AUDIOVISUELLES

Le droit moral des auteurs d'œuvre audiovisuelle évolue selon que cette dernière est achevée ou non.

Une oeuvre audiovisuelle n'est considérée comme achevée que lorsque le producteur, le réalisateur et, éventuellement, les autres coauteurs, en ont établi d'un commun accord la version définitive.

a) Avant l'achèvement de l'oeuvre

Le droit moral des auteurs d'une oeuvre audiovisuelle est mis en sommeil jusqu'à son achèvement.

Ainsi, si un coauteur d'une oeuvre audiovisuelle peut refuser d'achever sa contribution, il ne peut interdire que son oeuvre inachevée soit utilisée pour finaliser l'oeuvre audiovisuelle.

Le coauteur est ainsi privé de son droit de divulgation.

Par contre, il conserve la qualité d'auteur sur son oeuvre inachevée (et les droits à rémunération correspondants).

Comme tous les coauteurs de l'oeuvre audiovisuelle, il ne pourra toutefois les exercer qu'après son achèvement.

b) Après l'achèvement de l'oeuvre

Ce n'est qu'à ce moment que le droit moral des coauteurs redevient actif.

Ils pourront ainsi s'opposer à la colorisation de l'oeuvre réalisée en noir et blanc, l'incrustation du logo d'une chaîne pendant sa diffusion, les coupures publicitaires...

En outre, la loi prévoit :

- l'interdiction de détruire la matrice du film ;

- l'obligation pour le producteur de consulter le réalisateur (et non de demander son autorisation) en cas de transfert de l'œuvre audiovisuelle sur un autre type de support du film , ce afin qu'il puisse être informé de l'éventuelle atteinte à son droit moral qui pourrait en être la conséquence.

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