sanjay.navy

Par sanjay.navy le 01/04/11
Dernier commentaire ajouté il y a 8 années 2 semaines

Avertissement : il ne s'agît pas de prétendre que les artistes évoqués dans cet article sont forcément auteur ou victime de contrefaçon (qui est une infraction pénale), mais simplement de relever les litiges en la matière :

- qu'ils aient fait l'objet d'une procédure judiciaire, d'une simple menace de procédure judiciaire ou d'une simple polémique médiatique ;

- qu'ils révèlent une véritable contrefaçon (qui a des conséquences juridiques), un plagiat (qui relève de la seule morale) ou une simple communauté d'inspiration.

1. Notions de bases :pour bien distinguer contrefaçon, plagiat et inspiration commune.

2. Les procédures dans le domaine littéraire

- Affaire Tintin & Milou / Saint Tin et son ami Lou ;

- Affaire PPDA et la biographie d'Hemingway ;

- Affaire Houellebecq / Wikipedia ;

3. Les procédures dans le domaine musical

- Affaire Calogero ;

4. Les procédures dans le domaine audiovisuel

- Affaire du clip de Rihanna / Davida La Chapelle ;

- Affaires Kung Fu Panda ;

- Affaire Arthur / The Late Late show de Chris Ferguson ;

- Affaire Séraphine ;

- Affaires Etre et Avoir ;

- Affaire Paranoïak / Fenêtre sur Cour ;

- Affaire le Certif ;

- Affaire "La ferme des célébrités" / Fort Boyard ;

Par sanjay.navy le 01/04/11
Dernier commentaire ajouté il y a 6 années 1 mois

Il y a un an, la condamnation du chanteur Calogero pour contrefaçon a connu un certain retentissement médiatique.

1 - Les faits

Deux auteurs compositeurs, Serge DIDIER et Arnaud PIERRAT ont cru constater "sur le plan musical d'importantes similitudes" entre l'une de leurs oeuvres (Le feu de Willial) et la chanson "Un jour parfait" chantée par Calogero (et qui aurait été écrite et composée par lui-même et son frère).

C'est dans ce contexte qu'ils ont réclamé la condamnation des "auteurs", éditeur, producteur et distributeur de la chanson litigieuse à leur verser des dommages et intérêts.

2- La procédure

Dans un jugement en date du 26 mars 2010 dont je n'ai pas trouvé d'exemplaire sur Intenet), le Tribunal de Grande Instance a (selon la presse) fait droit à la demande de Messieurs DIDIER et PIERRAT et leur a octroyé une somme totale de 45.000 € à titre de dommages et intérêts.

Calogero aurait interjeté appel de cette décision, ne semblant pas contester que "le motif d'accompagnement à la guitare" de sa chanson reproduit les caractéristiques essentielles du "Feu de Willial" mais soutenant que cette similitude serait le fruit du hasard.

Affaire à suivre...