Par sanjay.navy le 18/03/10

Résumé : lorsqu'il existe deux ou plusieurs auteurs, ils exercent leurs droits d'auteur ensemble, sauf s'ils ont travaillé dans le cadre d'une oeuvre dite « collective ».

Le code de propriété intellectuelle prévoit différentes hypothèses.

Je vous propose (et vous n'avez d'ailleurs pas le choix) de les étudier de la plus simple à la plus compliquée :

1. L'oeuvre de collaboration

a) Qu'est-ce qu'une oeuvre de collaboration ?

Il s'agît de l'oeuvre à la création de laquelle ont participé deux ou plusieurs auteurs (que les juristes, qui n'ont pas beaucoup d'imagination, appellent « coauteurs »).

Exemple : une chanson (un parolier + un compositeur) un film (réalisateur + scénariste...) un roman écrit « à quatre mains ».

L'oeuvre de collaboration suppose que :

- deux ou plusieurs auteurs aient travaillé à la création de l'oeuvre.

Ce qui signifie que chacun des coauteurs a bien créé et formalisé consciemment une oeuvre ou une fraction d'oeuvre protégeable en elle-même (sinon, il n'y a qu'un seul auteur).

- le travail de création ait été conduit de concert et en commun.

Traduction : les coauteurs doivent avoir travaillé ensemble et pas l'un à coté de l'autre (ils doivent avoir une inspiration commune).

A défaut, l'on sera en présence de deux oeuvres et non pas d'une seule (ou alors il s'agira d'une oeuvre composite).

Précision : l'oeuvre audiovisuelle est présumée être de collaboration (cf. l'oeuvre audiovisuelle).

b) Comment les coauteurs exercent-ils leurs droits d'auteur ?

Il faut distinguer les droits des coauteurs sur leur apport personnel et sur l'oeuvre de collaboration.

- sur leur apport personnel :

Les coauteurs peuvent exercer individuellement les droits afférents à leurs apports personnels si ceux-ci relèvent de genres différents, sils sont individualisables et si cela ne porte pas atteinte à l'exploitation de l'oeuvre de collaboration.

Exemple : moi et mon copain Pascal Obispo avons créé une chanson ensemble (j'ai écrit les paroles, et lui a composé la musique).

Et bien, je peux éditer un recueil de mes compositions, y compris le texte de cette chanson :

* le texte écrit (qui se lit) relève d'un genre différent de la chanson (qui s'écoute) ;

* le texte est individualisable, c'est-à-dire que l'on peut déterminer ce que j'ai créé, et ce que Pascal a crée (même s'il a beaucoup moins de talent que moi) ;

* la vente de mon recueil ne va pas nuire à la vente des disques.

- sur l'oeuvre de collaboration dans sa globalité.

Cette oeuvre appartient de manière indivise à chacun des coauteurs, peu important la proportion de leurs apports respectifs.

Pour faire simple : les coauteurs sont « copropriétaires » des droits d'auteur.

Dès lors :

* s'agissant des droits patrimoniaux : soit les coauteurs s'entendent (à l'unanimité) pour les exploiter, soit ils demandent au juge de trancher leurs désaccords.

* s'agissant des droits moraux : un coauteur peut les défendre en justice sans l'autorisation des autres.

2. L'oeuvre composite

Il s'agît d'une oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière.

Exemple : lorsque Jean Ferrat chantait « Aimer à perdre la raison », il interprétait une oeuvre composite (il avait composé une musique sur un texte qui existait et qui n'avait pas été créé à l'origine pour être incorporé à la chanson).

Exemple 2 : une photographie originale de la Tour Eiffel (le monument, oeuvre préexistante, est incorporée dans la photographie, oeuvre dérivée).

Exemple 3 : je souhaite tourner Rambo V, et bien mon oeuvre est une adaptation des 4 opus précédents.

Pour qu'il y ait oeuvre composite, il faut que :

* l'oeuvre préexistante soit également protégeable par le droit d'auteur ;

* l'auteur de l'oeuvre préexistante n'ait pas collaboré à la réalisation de l'oeuvre seconde.

L'auteur de l'oeuvre composite ne pourra exercer les droits d'auteurs y afférents qu'avec l'accord de l'auteur de l'oeuvre préexistante.

3. L'oeuvre collective

Attention : définition du code de propriété intellectuelle (c'est-à-dire tout sauf simple) :

L'oeuvre collective est une oeuvre « créée sur l'initiative d'une personne physique (vous ou moi, c'est-à-dire un être de chair et de sang) ou morale (une société, une association... bref tout entité purement administrative et juridique) qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé ».

Exemple : une encyclopédie : plusieurs personnes participent à l'écriture des définitions, à leur illustration, mais elles ne travaillent pas sans fil conducteur : elle suivent les directives de l'éditeur.

Il faut donc :

- un maître d'oeuvre, un chef d'équipe, un coordonnateur qui prend l'initiative de l'oeuvre (« tient, si je faisais une encyclopédie ») et coordonne le travaille de chaque auteur ("toi tu feras les définitions des mots qui commencent par un « a », et toi celles qui commencent par un « x », oui, je sais ce n'est pas juste ! ») ;

- une pluralité d'apports qui se fondent dans un tout de telle manière qu'il est impossible d'attribuer à chacun un droit indivis sur l'ensemble réalisé (l'exploitation de 4, 5 ou même 30 définitions isolées n'a pas de sens).

Bien évidemment, le chef d'équipe n'est pas l'auteur de l'oeuvre collective.

Toutefois, comme il en est à l'initiative, les droits d'auteur sur l'oeuvre collective lui sont automatiquement transmis sans même avoir besoin de signer un contrat de cession de droits d'auteur (ici, le droit protège l'investisseur au détriment des auteurs).

C'est sans doute la raison pour laquelle la jurisprudence est assez restrictive tant en ce qui concerne la reconnaissance d'une oeuvre collective (parfois requalifiée en oeuvre de collaboration), l'exercice des droits moraux par l'investisseur titulaire des droits d'auteurs mais aussi de l'exploitation dérivée de l'oeuvre.

Par contre, comme pour l'oeuvre de collaboration, les créateurs personnes physiques pourront exploiter librement leurs contributions individuelles si celles-ci sont individualisables.